MENTIONS LÉGALES
Site web de l’association IGNIS NOVUS — https://web.ignisnovus.org/
Éditeur : Association IGNIS NOVUS | Mise à jour : 18 juillet 2026
Conformément aux dispositions applicables à l’édition d’un service de communication au public en ligne, les présentes mentions identifient l’éditeur du site, son directeur de publication et son hébergeur.
1. Éditeur du site
| Dénomination | IGNIS NOVUS |
| Forme juridique | Association régie par la loi du 1er juillet 1901 |
| Siège social | 21 boulevard Édouard Vaillant, 93300 Aubervilliers, France |
| Numéro RNA | W931030498 |
| Numéro SIREN | 991 704 784 |
| Courriel | contact@ignisnovus.org |
| Téléphone | 07 49 12 12 04 |
| Site | https://web.ignisnovus.org/ |
Le site est conçu, administré et édité sous la responsabilité de l’association IGNIS NOVUS.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Luc Lazaro, en sa qualité de président de l’association IGNIS NOVUS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Société | o2switch — SAS au capital de 100 000 € |
| Adresse | 222–224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France |
| SIRET | 510 909 807 00032 |
| Téléphone | 04 44 44 60 40 |
| Site | https://www.o2switch.fr/ |
4. Objet du site
Le site présente les activités culturelles, éducatives, éditoriales, événementielles et solidaires de l’association. Il permet notamment de découvrir IGNIS NOVUS, IGNIS MAG, IGNIS EVENTS, l’école en ligne et IGNIS MARKET, de créer un compte membre, d’adhérer, de s’inscrire à certaines activités, d’accéder à des contenus réservés et d’utiliser des espaces d’échange lorsque ces services sont activés.
Les informations publiées sont fournies à titre informatif. L’association s’efforce de les maintenir exactes et à jour, mais ne garantit pas l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site, le nom IGNIS NOVUS, les textes, graphismes, photographies, illustrations, vidéos, fichiers, couvertures de magazines, éléments sonores, logos et autres contenus diffusés sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’association ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, hors exceptions prévues par la loi. Toute demande peut être adressée à contact@ignisnovus.org.
6. Photographies et droit à l’image
Des photographies prises lors d’activités ou d’événements peuvent être publiées avec l’autorisation requise des personnes reconnaissables ou de leurs représentants légaux lorsque cela est applicable. Une personne concernée peut demander le retrait d’une photographie en écrivant à siteweb@ignisnovus.org et en indiquant précisément le contenu concerné. La demande sera examinée dans les meilleurs délais, sous réserve des droits et obligations légales de l’association.
7. Comptes, messagerie et contenus transmis
L’accès à certains contenus et services nécessite la création d’un compte. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants, de l’exactitude des informations communiquées et de l’utilisation de son compte.
Les salons de discussion, messages et fichiers éventuellement accessibles selon le rôle du membre doivent être utilisés de manière respectueuse et licite. Sont notamment interdits les contenus injurieux, discriminatoires, violents, frauduleux, contrefaisants, portant atteinte à la vie privée ou contraires à l’objet de l’association. IGNIS NOVUS peut modérer, masquer ou supprimer un contenu et suspendre un accès lorsque cela est nécessaire à la protection des utilisateurs, au respect de la loi ou au bon fonctionnement du service.
8. Liens externes et services tiers
Le site peut contenir des liens vers des services tiers, notamment HelloAsso, SumUp, Brevo ou d’autres plateformes utiles aux activités de l’association. Ces sites disposent de leurs propres conditions et politiques de confidentialité. IGNIS NOVUS ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité et ne saurait être tenue responsable de leur fonctionnement, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Paiements, adhésions et ventes
Les adhésions et certains paiements peuvent être traités par HelloAsso et, lorsque le service est activé, par SumUp. IGNIS NOVUS ne reçoit pas les données complètes de carte bancaire. Les conditions propres à l’adhésion, à l’abonnement, à une activité ou à une vente sont présentées au moment de la commande ou sur la plateforme de paiement concernée.
Les présentes mentions légales ne remplacent pas les conditions générales de vente ou les conditions particulières applicables aux produits, abonnements et prestations proposés.
10. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés au moyen du site sont décrits dans la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles d’IGNIS NOVUS. Pour toute question ou demande relative aux données personnelles, l’association peut être contactée à siteweb@ignisnovus.org.
Le site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et peut, sous réserve des choix de l’utilisateur, utiliser des outils de mesure d’audience. Les modalités sont détaillées dans la Politique de confidentialité et dans l’outil de gestion des cookies du site.
11. Responsabilité et disponibilité
L’association met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès et la sécurité du site. Elle peut toutefois interrompre temporairement tout ou partie du service pour maintenance, mise à jour, sécurité ou en raison d’un événement indépendant de sa volonté. L’utilisateur doit prendre les précautions adaptées pour protéger son équipement, ses données et ses identifiants.
12. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse, sans préjudice des règles impératives applicables.
Contact — Pour toute question concernant le site ou son contenu : contact@ignisnovus.org — 07 49 12 12 04.